ANNE DE MONTREUX
Présentation de la marque ANNE DE MONTREUX
Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TL ACCESSOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DE MONTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNE DE MONTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE DE MONTREUX est expirée depuis le 26 juillet 2011.
TL ACCESSOIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2203001 - Publication au BOPI 2001-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Inscription le 22 janvier 1996 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°196231 - Publication au BOPI 1996-01-22